July 11, 2016

MENTIONS LEGALES

Siège social
effiEnergy®
Tour Sébastopol
3 quai Kléber
67000 STRASBOURG

Informations

Directeur de la publication : Jeanine Wach

Siège social
effiEnergy®
Tour Sébastopol – 3 quai Kléber – 67000 STRASBOURG
Tél. : +33 388 23 70 21

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Tous les modèles visibles sur ce site sont des modèles déposés. Toute reproduction ou copie est interdite sous peine de poursuites.

Les produits représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres et modèles de produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et autres produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société effiEnergy® est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 euros d’amende.

Tous les éléments du site www.effienergy.com (notamment les textes, graphismes, logos, photos, animations) sont la propriété exclusive de effiEnergy®, sauf indication différente. Leur modification ou diffusion non autorisée est interdite. Photos non contractuelles.

Crédits photos

effiEnergy® ; ThinkStock ; iStock

Texte de loi

“L’informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques.” (Article 1 de la loi du 6/1/1978)

Les données communiquées dans le formulaire de contact sont collectées par effiEnergy® à des fins de prospection commerciale. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite «Informatique et Libertés», modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’opposition (pour motifs légitimes), d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier électronique à l’adresse effienergy@effienergy.com, ou en adressant un courrier postal à : effiEnergy® – Tour Sébastopol 3 quai Kléber – 67 000 STRASBOURG.